SONATE
Présentation de la marque SONATE
Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) VITOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 7 janvier 1992.
VITOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21
Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI