Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
VITOS, ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.), 42, rue de la Paix, 10000 TROYES.

Numéro de dépôt :
1191680
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) VITOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 7 janvier 1992.

VITOS a également déposé les autres marques suivantes : FELOUQUE , VITY , V , VD , TOUAREG , ANIK


VITOS, ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.), 42, rue de la Paix, 10000 TROYES. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI

Vêtements à l'exclusion des chaussures.